Dernière mise à jour le 9 Octobre 2024.

Dernière mise à jour le 2 Octobre 2024.

Dernière mise à jour le 2 Octobre 2024.

Politique de confidentialité (RGPD)

Politique de confidentialité

En accord avec les dispositions de la loi RGPD du 25 mai 2018 pour la confiance dans l'économie numérique, vous trouverez ci-dessous toutes les mentions relative au présent site https://ch-lavaur.fr/

Quelles sont les données collectées ?

Lorsque vous visitez simplement notre site Internet, nous ne collectons aucune donnée personnelle vous concernant. La simple consultation du site internet du Centre Hospitalier de Lavaur en tant que visiteur ne requiert pas d’enregistrement nominatif. En revanche, certaines informations vous concernant sont collectées automatiquement lors de votre navigation sur le site internet (l’adresse IP, le temps de visite, le type de navigateur, ainsi que les catégories du site visitées). Lors de votre navigation sur le site, il peut vous être demandé d’accepter les cookies. Ces fichiers textes sont déposés sur le disque dur de votre ordinateur, et lus ensuite par un serveur, afin de faciliter votre navigation en vous reconnaissant lors de vos visites ultérieures sur le site internet. Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur. Toutefois, le centre Hospitalier de Lavaur vous informe que certaines fonctionnalités de son site ne sont pas assurées si les cookies sont bloqués.

Informations sur les cookies

Lors de votre première utilisation du Service https://ch-lavaur.fr/, vous êtes avertis par un bandeau que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers alphanumériques dénommés « cookies ». Notre politique d’utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en œuvre en matière de navigation sur notre Service. Elle vous informe notamment sur l’ensemble des cookies présents sur notre Service, leur finalité et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer.

QU'EST CE QU'UN COOKIE

Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d'un site internet ou de la consultation d'une publicité online. Il a pour but de recueillir les informations relatives à votre navigation sur les sites visités, afin de pouvoir par la suite vous délivrer des services personnalisés en fonction de vos navigations antérieures.

OÙ SONT LES COOKIES

Les cookies sont gérés par vos navigateurs internet (Google Chrome, Firefox, Internet Explorer, Safari, Opéra…), ils sont toujours accessibles via leurs différents menus paramètres ou options. Vous pouvez les afficher et les supprimer un par un ou en masse afin de nettoyer votre navigateur.

ACCEPTER LES COOKIES

Si vous accepter les cookies sur notre site, votre acceptation sera stockée 12 mois dans un cookie nommé __lglaw. Bien sûr vous avez toute latitude de le supprimer à partir des options et paramètre de votre navigateur.
Toutes l’information sur les cookies : https://www.cnil.fr/fr/cookies-et-autres-traceurs/comment-se-proteger/maitriser-votre-navigateur

a) Informations générales sur les cookies présents sur le site

MOBILOWEB, en tant qu’éditeur du présent Service, pourra procéder à l’implantation de cookies sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre Service.

Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nous permettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons.

Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune manière de vous identifier nominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour nos besoins propres afin d’améliorer l’interactivité et la performance de notre Service et de vous adresser des contenus adaptés à vos centres d’intérêts. Aucune de ces informations ne fait l’objet d’une communication auprès de tiers sauf lorsque MOBILOWEB a obtenu au préalable votre consentement ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d’un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée à en connaître.

Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez ci-apres un tableau listant les différents types de cookies susceptibles d’être utilisés sur le Service de MOBILOWEB, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation.

Nom	Domaine	Description	Provenance	Durée	Type
_ga	https://ch-lavaur.fr/ / Google Analytics	Ce cookie permet de tracer les visites d'un utilisateur sur le site web via le dépôt d'un identifiant anonyme et calculer de façon aléatoire. Il est transmis au service Google Analytics.	Cookie Tiers	2 ans	Statistique
_gcl_au	https://ch-lavaur.fr/ / Google adsense	Ce cookie vous permet de stocker et suivre les conversions .	Cookie Tiers	3 mois	Statistique
_gat	https://ch-lavaur.fr/ / Google Analytics	Ce cookie permet de lire et de filtrer les requêtes provenant de robots. Il est transmis au service Google Analytics.	Cookie Tiers	1 Jour	Statistique
_gid	https://ch-lavaur.fr/ / Google Analytics	Enregistre un identifiant unique qui est utilisé pour générer des données statistiques sur la façon dont le visiteur utilise le site internet.Il est transmis au service Google Analytics.	Cookie Tiers	1 Jour	Statistique
__lglaw	https://ch-lavaur.fr/	Utilisé par le service de validation des cookies par les visiteurs (bandeau en bas de page)	Interne	1 an	Fonctionnel
PHPSESSID	https://ch-lavaur.fr/	Permet d'établir la communication entre le serveur web et le navigateur. Stocke temporairement des informations sur votre session. Il veille par exemple à ce que vous ne deviez pas remplir de nouveau entièrement un formulaire si vous rechargez la page ou si vous commettez une erreur.	Interne	Jusqu’à la fin de la session	Session
_cookieAllowed	https://ch-lavaur.fr/	A pour but d'accélérer la navigation sur le site	Cookie Tiers	1 mois	Session

b) Configuration de vos préférences sur les cookies

Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment.

Lors de votre première utilisation du Service https://ch-lavaur.fr/, une bannière présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparaît en bas de votre écran. Cette bannière vous avertit qu’en poursuivant votre navigation sur le Service de MOBILOWEB (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers éléments du Service par exemple), vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal.

Selon le type de cookie en cause, le recueil de votre consentement au dépôt et à la lecture de cookies sur votre terminal peut être impératif.

c) Les cookies exemptés de consentement

Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du Service ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par Mobiloweb.

d) Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement

Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu'à leur effacement ou leur date d’expiration.

De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d’audience, les cookies publicitaires, auxquels Mobiloweb n’a pas recours, ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (Facebook, YouTube, Twitter, LinkedIn, etc.). Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l’éditeur du réseau social concerné. Sous réserve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publié sur le Service, notamment par l’intermédiaire d’un « bouton » applicatif de partage selon le réseau social concerné.

Les cookies de mesure d’audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation de divers éléments du Service (comme les contenus / pages que vous avez visité). Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie du Service. Sur le Service, un outil de mesure d’audience (Google Analytics) est utilisé ; sa politique de confidentialité est disponible en français à l'adresse internet suivante : https://www.google.com/analytics/learn/privacy.html

e) Outils de paramétrage des cookies

La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous offre l’opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.

ATTENTION : Nous attirons votre attention sur le fait que le refus du dépôt de cookies sur votre terminal est néanmoins susceptible d’altérer votre expérience d’utilisateur ainsi que votre accès à certains services ou fonctionnalités du présent Service. Le cas échéant, Mobiloweb décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation de vos conditions de navigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du Service. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité de ce fait.

Votre navigateur vous permet également de supprimer les cookies existants sur votre terminal ou encore de vous signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal. Ces paramétrages n’ont pas d’incidence sur votre navigation mais vous font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie.

Veuillez ci-dessous prendre connaissance des multiples outils mis à votre disposition afin que vous puissiez paramétrer les cookies déposés sur votre terminal.

f) Paramétrage de votre navigateur internet

Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. Pour savoir de quelle manière modifier vos préférences en matière de cookies, vous trouverez ci-dessous les liens vers l’aide nécessaire pour accéder au menu de votre navigateur prévu à cet effet.

Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr
Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies#ie=ie-11
Mozilla Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies
Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
Safari : https://support.apple.com/fr-cm/guide/safari/sfri11471/mac

Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

Pour toute interrogation ou demande complémentaire d’informations relative à la présente politique des cookies, merci de bien vouloir nous contacter.

g) Liste des cookies

La liste détaillée des cookies utilisés sur le Service est disponible au point a) Informations générales sur les cookies présents sur le site

Dernière mise à jour le 31 Octobre 2023.

Informations sur vos données collectées à l'hôpital

Quelles utilisations? Quels sont vos droits ?

Le centre hospitalier de Lavaur s'engage à assurer le meilleur niveau de protection de vos données personnelles afin de garantir leur confidentialité *

Lors de votre consultation ou de votre hospitalisation, nous collectons et traitons dans le cadre du soin vos données administratives, médicales et vos échantillons biologiques éventuels.
Ces données permettent la gestion administrative de votre dossier , garantissent la sécurité et la qualité de vos soins, assurent la liaison avec les équipes soignantes qui vous prennent en charge et avec votre médecin traitant.
Vos données et/ou vos échantillons biologiques peuvent être réutilisés et partagés à des fins de recherche : analyses d'activité, études dans le domaine de la santé, statistiques. Afin de garantir la confidentialité de vos données, celles-ci seront codées. Vous pouvez à tout moment exprimer votre opposition à cette réutilisation des données et/ou des échantillons.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données recueillies vous concernant. Si vous représentez un proche, ces mêmes droits s’exercent pour la personne que vous représentez, par votre intermédiaire.
Vous pouvez exercer vos droits directement auprès du médecin qui vous suit et/ou auprès du Délégué à la Protection des Données (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.). Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez exercer votre droit de réclamation auprès de la CNIL via le site www.cnil.fr

*Règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD) et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Informations sur vos données collectées à l'hôpital (RGPD) à télécharger

Dernière mise à jour le 9 Octobre 2019.

En accord avec les dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, vous trouverez ci-dessous toutes les mentions relative au présent site https://ch-lavaur.fr/

Informations relatives à la propriété

Le présent site Internet https://ch-lavaur.fr/ est la propriété du Centre Hospitalier de Lavaur dont le siège est situé 1, place Vialas - 81500 LAVAUR
N° de téléphone : +33 (0)5 63 58 81 81

Informations relatives à l'hébergeur

Ce site est hébergé sur les serveurs de la société OVH - SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 - Code APE 6202A
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Informations relatives à la publication

Directeur de la publication : Monsieur Yann LE BRAS, Directeur du Centre Hospitalier de Lavaur.
Rédacteur en chef : Monsieur Jean-François REBOUL
La réalisation graphique par MOBILOWEB

Données personnelles

Les informations nominatives collectées sur le Site sont destinées au Centre Hospitalier de Lavaur

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.

Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 06 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit d’accès, adressez nous un courrier à : Centre Hospitalier de Lavaur – 1, place Vialas – 81500 LAVAUR.
Aucun avis médical ne sera délivré en ligne ou par courrier. Merci de ne pas nous envoyer de données personnelles ou confidentielles.

Propriété Intellectuelle

Les contenus du site https://ch-lavaur.fr/ sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et sont la propriété exclusive du Centre Hospitalier de Lavaur. Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques.
Toute exploitation, diffusion, reproduction, ou toute autre opération sur ces œuvres est interdite en l'absence d'accord exprès de(s) auteur(s). Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation sous réserve de ne pas modifier les informations. Toute citation d'un document du Centre Hospitalier de Lavaur devra faire figurer :
• Son titre,
• les noms et prénoms de son auteur,
• la source : Centre Hospitalier de Lavaur
• L'url de la source : https://ch-lavaur.fr/,
• la date de mise en ligne
• la date de consultation du document

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de la chargée de communication du Centre Hospitalier de Lavaur. Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à la rédaction du site (en adressant un courriel au Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. du site). La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le site sur lequel ce dernier figurera. En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Hyperliens

Établissement de liens vers les pages du site

Tous les liens vers la page d’accueil ou l’une des pages internet du site Centre Hospitalier de Lavaur peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « sur le site du Centre Hospitalier de Lavaur », ou toute autre mention équivalente ou plus précise soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé Centre Hospitalier de Lavaur.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Établissement de liens vers les documents publiés sur le site

Tous les liens directs ou profonds vers un document autre qu’une page internet, malgré leur forme ou leur contenu, sont interdits, sauf autorisation expresse des éditeurs du site portail.
Cela inclut notamment, mais non exclusivement, tout document de type graphique (tels que .jpeg, .gif, .png), tout document multimédia ou animé (tel que .avi, .mov, .wmv, .flv, .swf, .ppt, .pps), tout document texte ou rédactionnel (tel que .txt, .doc, .docx, .rtf, .xls, .pdf), ainsi que tout autre document non lisible directement depuis un navigateur internet standard. En effet, ce type de document ne permet pas au visiteur de prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation, il n'est donc pas souhaitable qu'une personne puisse y accéder sans être en mesure de recevoir toute l'information utile.
Nous vous invitons donc à ne pas faire pointer de lien directement vers les documents téléchargeables sur le site, mais vers les pages internet qui y renvoient.

Inclusions et utilisation de cadres

Toute utilisation ou reproduction, même partielle, d’un des éléments du site Centre Hospitalier de Lavaur à l’intérieur d’un site tiers par le biais de procédés dits d’inclusion, de cadres (frames), d’inlining ou de tout autre procédé de nature similaire sont formellement interdits.

Demandes d’autorisation

L’autorisation pour l’établissement des liens visés au présent article doit-être demandée par courrier au 1, place Vialas - 81500 LAVAUR. La demande doit obligatoirement mentionner l’adresse de la page (URL) où figurera le lien sur le site tiers.
Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.

Données illicites

Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, le site du Centre Hospitalier de Lavaur permet à tout individu ou visiteur de signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et aux articles 227-23 et 227-24 du Code pénal.
Pour nous signaler un tel contenu, nous vous invitons à nous contacter par l’intermédiaire du formulaire de contact en précisant le lien vers le contenu que vous estimez illicite.

Responsabilité

Les éditeurs et les auteurs du site du Centre Hospitalier de Lavaur ne sauraient être tenus responsables des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou des problèmes techniques rencontrés sur le site et sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation. Le Centre Hospitalier de Lavaur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant le site. Le Centre Hospitalier de Lavaur ne garanti pas le respect des dispositions légales et réglementaires tant françaises qu'européennes en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de ce non-respect par ces sites.

Droits et devoirs de l’utilisateur

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

Dernière mise à jour le 31 Octobre 2023.

Centre Hospitalier de LAVAUR

Uncategorised